{"id":358,"date":"2019-11-19T00:13:56","date_gmt":"2019-11-19T05:13:56","guid":{"rendered":"https:\/\/bolo.cplepage.com\/?page_id=358"},"modified":"2021-11-02T09:56:18","modified_gmt":"2021-11-02T13:56:18","slug":"informationjuridiques","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.programmebolo.org\/fr\/informationjuridiques\/","title":{"rendered":"Informations juridiques"},"content":{"rendered":"\n<h1 class=\"has-text-align-center wp-block-heading\">Informations juridiques<\/h1>\n\n\n\n<div style=\"height:20px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Politique d\u2019utilisation et de confidentialit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Derni\u00e8re mise \u00e0 jour :&nbsp; novembre 2021<br><br>Au Programme Bolo, nous comprenons l\u2019importance de prot\u00e9ger les renseignements personnels des utilisateurs et des visiteurs de notre site internet. Le Programme Bolo agit conform\u00e9ment aux principes suivants relatifs \u00e0 la confidentialit\u00e9.<br><br>Si vous avez des questions ou des plaintes \u00e0 propos de notre politique ou de nos pratiques, vous devriez d\u2019abord nous contacter par courriel au info@boloprogram.org.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">D\u00e9clarations et garanties<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Programme Bolo ne fait que diffuser des informations d\u00e9j\u00e0 disponibles au public et provenant d&rsquo;organismes gouvernementaux charg\u00e9s de l\u2019application de la loi au niveau f\u00e9d\u00e9ral, provincial ou municipal et n&rsquo;est pas responsable du contenu et de son exactitude.<br><br>Le Programme Bolo ne repr\u00e9sente ni ne cautionne l\u2019exactitude ou la fiabilit\u00e9 des informations, opinions, d\u00e9clarations ou avis affich\u00e9s, t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s ou distribu\u00e9s par l\u2019entremise du site et de ses services. Les individus recherch\u00e9s sur le site Web du Programme Bolo peuvent \u00eatre des suspects, des accus\u00e9s ou des criminels reconnus coupables. Les utilisateurs doivent se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 chaque cas pour conna\u00eetre le statut de l&rsquo;individu. Toute confiance accord\u00e9e \u00e0 ces informations, opinions, d\u00e9clarations ou avis est \u00e0 vos risques et le Programme Bolo ne peut \u00eatre tenu responsable de toute erreur ou hypoth\u00e8se erron\u00e9e concernant les individus recherch\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Responsabilit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Programme Bolo a d\u00e9sign\u00e9 un responsable de la protection des renseignements personnels pour veiller au respect de la Politique d\u2019utilisation et de confidentialit\u00e9. D\u2019autres individus du Programme Bolo peuvent \u00eatre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s pour agir au nom du responsable de la protection des renseignements personnels ou pour prendre la responsabilit\u00e9 de la collecte quotidienne et\/ou du traitement des renseignements personnels.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">D\u00e9termination des fins de la collecte des renseignements<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsque vous utilisez le Site du Programme Bolo, il pourra vous \u00eatre demand\u00e9 de fournir certains renseignements personnels dans le but d\u2019utiliser les Services. Ceci peut inclure des coordonn\u00e9es habituelles (comme l\u2019adresse, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et de t\u00e9l\u00e9copieur, l\u2019adresse courriel, le lieu de travail), des informations \u00e0 propos du syst\u00e8me informatique (comme le navigateur, l\u2019adresse IP et le syst\u00e8me d\u2019exploitation), des informations sur la navigation (comme le nombre de pages internet visit\u00e9es), des informations non financi\u00e8res d\u2019identification (comme un nom d\u2019utilisateur et un mot de passe).<br><br>La compilation des informations ci-dessus est requise pour vous identifier ou pour permettre au Programme Bolo d\u2019avoir une meilleure compr\u00e9hension de l\u2019usage du Site et sur les types de contenu qui int\u00e9ressent le plus les utilisateurs ou les visiteurs.<br><br>Toute r\u00e9f\u00e9rence future aux \u00ab fins \u00bb signifie les fins indiqu\u00e9es ci-haut dans la pr\u00e9sente section.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Consentement<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019utilisation du Site est toujours volontaire. Le fait d\u2019utiliser le Site donne au Programme Bolo votre consentement implicite \u00e0 la collecte, l\u2019utilisation et la divulgation de vos renseignements pour r\u00e9pondre \u00e0 votre demande d\u2019utiliser les Services. De plus, lorsque vous utilisez le Site, vous \u00eates ajout\u00e9 \u00e0 notre infolettre et notre liste de courriels qui est utilis\u00e9e pour vous contacter occasionnellement avec des offres que nous croyons \u00eatre int\u00e9ressantes pour vous.<br><br>En vous abonnant \u00e0 l\u2019infolettre et en fournissant vos informations d&rsquo;inscription, vous acceptez:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>La collecte et l&rsquo;utilisation par le Programme Bolo de vos informations d\u2019inscription pour administrer l\u2019infolettre;<\/li><li>Que le Programme Bolo utilise vos informations d\u2019inscription pour vous contacter afin de promouvoir des fonctionnalit\u00e9s interactives, promouvoir de nouvelles opportunit\u00e9s ou du contenu et vous informer sur les programmes et les \u00e9v\u00e9nements sp\u00e9ciaux.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous ne d\u00e9sirez pas que le Programme Bolo vous contact avec des offres, vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment simplement en vous d\u00e9sabonnant la prochaine fois que vous recevez notre infolettre. Aussi, tous les courriels vous \u00e9tant envoy\u00e9s par le Programme Bolo contiennent des instructions simples vous permettant de vous \u00ab d\u00e9sabonner \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Limitation de la collecte<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Programme Bolo limitera la collecte de renseignements personnels \u00e0 ce qui est n\u00e9cessaire pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont \u00e9t\u00e9 recueillis et recueillera les renseignements personnels par les moyens justes et l\u00e9gaux.<br><br>Le Programme Bolo est responsable des renseignements personnels qui sont en sa possession ou son contr\u00f4le et utilisera les moyens contractuels ou autres pour fournir un niveau de protection comparable \u00e0 chaque fois qu\u2019une tierce partie est retenue \u00e0 titre d\u2019agent pour compl\u00e9ter certaines ou toutes les \u00e9tapes du processus n\u00e9cessaire pour vous fournir les Services. \u00c0 titre de tierces parties, les agents peuvent contacter les utilisateurs ou les visiteurs directement au nom du Programme Bolo pour des fins de recherches ou sondages. Les renseignements obtenus suite \u00e0 des recherches ou sondages seront rapport\u00e9s au Programme Bolo comme renseignements sans r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des utilisateurs ou visiteurs individuels. Ces tierces parties ne peuvent utiliser quelconque renseignement personnel d\u2019identification pour leurs propres fins marketings.<br><br>Les utilisateurs et les visiteurs qui ne veulent pas \u00eatre contact\u00e9s pour des fins de recherches ou de sondages doivent en aviser le Programme Bolo par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Limitation de l\u2019utilisation, de la communication et de la conservation<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Programme Bolo n\u2019utilisera ni ne divulguera des renseignements personnels pour des fins autres que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies, pour d\u2019autres fins que vous avez consenties ou tel que requis ou permis par les lois applicables.<br><br>Sans limiter la g\u00e9n\u00e9ralit\u00e9 de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le Programme Bolo peut divulguer des renseignements personnels \u00e0 une tierce partie engag\u00e9e par le Programme Bolo pour ex\u00e9cuter les Services en son nom, en partie ou en totalit\u00e9; \u00e0 une autorit\u00e9 publique ou son mandataire si, selon le jugement raisonnable du Programme Bolo, il appert qu\u2019il y a un danger imminent \u00e0 la vie ou \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9, qui pourrait \u00eatre \u00e9vit\u00e9 ou diminu\u00e9 par la divulgation des renseignements; \u00e0 une tierce partie lorsque vous consentez \u00e0 une telle divulgation ou quand cette divulgation est requise ou permise par les lois applicables.<br><br>Les employ\u00e9s du Programme Bolo qui ont besoin de savoir pour leur travail, ou dont les fonctions l\u2019exigent de mani\u00e8re raisonnable, ont le droit d\u2019acc\u00e9der aux renseignements personnels.<br><br>Les renseignements personnels seront conserv\u00e9s aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour la r\u00e9alisation des fins d\u00e9termin\u00e9es ou tels que requis ou permis par les lois applicables.<br><br>Le Programme Bolo maintiendra des syst\u00e8mes de contr\u00f4le et des pratiques raisonnables pour la conservation et pour la destruction de renseignements personnels qui ne sont plus n\u00e9cessaires ou pertinents pour les fins d\u00e9termin\u00e9es ou qui ne sont plus requis d\u2019\u00eatre conserv\u00e9s par les lois applicables.<br><br>En aucun cas, le Programme Bolo, ses dirigeants, administrateurs, employ\u00e9s ou agents ne seront tenus responsables des utilisateurs du Site ou de toute autre personne ou entit\u00e9 pour tout dommage direct, indirect, accessoire, sp\u00e9cial, punitif ou cons\u00e9cutif, y compris ce qui peut r\u00e9sulter (i) de l&rsquo;exactitude, de l&rsquo;exhaustivit\u00e9 ou du contenu de ce Site, (ii) de l&rsquo;exactitude, de l&rsquo;exhaustivit\u00e9 ou du contenu de tout site li\u00e9 \u00e0 ce Site (via des liens hypertextes, banni\u00e8res publicitaires ou autres), (iii) des services offerts sur ce Site ou sur tout autre site li\u00e9 \u00e0 ce Site (via des liens hypertextes, des banni\u00e8res publicitaires ou autres), (iv) des dommages corporels ou mat\u00e9riels de quelque nature que ce soit, (v) de la conduite d\u2019un tiers, de quelque nature que ce soit, (vi) de l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ou de l&rsquo;utilisation de nos serveurs et\/ou tout contenu, informations personnelles, informations financi\u00e8res ou autres informations et donn\u00e9es y \u00e9tant stock\u00e9es, (vii) de toute perte ou dommage de toute nature encourus \u00e0 la suite de l&rsquo;utilisation de ce Site ou des services trouv\u00e9s sur ce Site, que ce soit sur la base d&rsquo;une garantie, d&rsquo;un contrat, d&rsquo;un acte d\u00e9lictuel ou de toute autre nature juridique, et cela peu importe que le Programme Bolo soit ou non inform\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Exactitude<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les renseignements personnels qui sont recueillis, utilis\u00e9s ou divulgu\u00e9s seront aussi exacts, complets et \u00e0 jour que n\u00e9cessaire pour les fins auxquelles ils seront utilis\u00e9s. Vous soumettez les renseignements et s\u2019ils doivent \u00eatre modifi\u00e9s, vous devez faire les changements n\u00e9cessaires dans votre compte.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Transparence<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les politiques de confidentialit\u00e9 et les pratiques du Programme Bolo sont celles d\u00e9crites dans la pr\u00e9sente Politique d\u2019utilisation et de confidentialit\u00e9. Le Programme Bolo mettra \u00e0 la disposition des individus les informations sp\u00e9cifiques \u00e0 propos de ses politiques et proc\u00e9dures concernant la gestion des renseignements personnels. Si vous avez des questions ou commentaires, vous pouvez contacter le Programme Bolo tel qu\u2019indiqu\u00e9 ci-haut.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Acc\u00e8s aux renseignements personnels<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Sujet \u00e0 certaines exceptions, sur demande \u00e9crite au responsable de la protection des renseignements personnels, le Programme Bolo vous informera de l\u2019existence, de l\u2019utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels et vous donnera acc\u00e8s \u00e0 vos renseignements personnels d\u00e9tenus par le Programme Bolo.<br><br>Dans certaines situations, le Programme Bolo peut ne pas \u00eatre capable de donner acc\u00e8s \u00e0 tous les renseignements personnels qu\u2019elle d\u00e9tient, par exemple si ceci divulguait des renseignements personnels sur une tierce partie ou qui risquerait vraisemblablement de menacer la vie ou la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019un autre individu.<br><br>Afin de prot\u00e9ger les renseignements personnels, vous pouvez \u00eatre requis de fournir des informations d\u2019identification suffisantes pour permettre au Programme Bolo d\u2019autoriser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 vos renseignements personnels ou \u00e0 votre compte, en relation avec l\u2019existence, l\u2019utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels. De telles informations seront utilis\u00e9es uniquement \u00e0 ces fins.<br><br>Sur demande \u00e9crite, le Programme Bolo corrigera ou compl\u00e9tera tout renseignement personnel jug\u00e9 inexact ou incomplet. Lorsqu\u2019appropri\u00e9, le Programme Bolo transmettra \u00e0 des tierces parties ayant acc\u00e8s \u00e0 de tels renseignements personnels tout renseignement amend\u00e9 ou l\u2019existence de toutes diff\u00e9rences non r\u00e9solues.<br><br>Vous pouvez obtenir l\u2019information ou avoir acc\u00e8s \u00e0 votre dossier en contactant le responsable de la protection des renseignements confidentiels.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Possibilit\u00e9 de porter plainte \u00e0 l\u2019\u00e9gard du non-respect des principes<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous avez des demandes ou des pr\u00e9occupations concernant la Politique d\u2019utilisation et de confidentialit\u00e9 du Programme Bolo, les pratiques ou la conformit\u00e9 avec la Politique d\u2019utilisation et de confidentialit\u00e9, vous pouvez contacter le responsable de la protection des renseignements confidentiels comme indiqu\u00e9 ci-haut.<br><br>Le Programme Bolo peut demander un avis externe le cas \u00e9ch\u00e9ant, avant de vous donner une r\u00e9ponse finale. Si une plainte est jug\u00e9e fond\u00e9e, le Programme Bolo prendra les mesures appropri\u00e9es pour r\u00e9soudre la plainte.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Liens vers d&rsquo;autres sites<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous devez \u00eatre conscient du fait que, lorsque vous \u00eates sur le Site du Programme Bolo, vous pourriez \u00eatre redirig\u00e9 vers d\u2019autres sites hors de notre contr\u00f4le. Certains liens vers d\u2019autres sites \u00e0 partir du Site du Programme Bolo peuvent vous amener en dehors de notre service. Nous ne pouvons garantir que les politiques de confidentialit\u00e9 de ces sites respectent nos normes. Nous vous recommandons de lire la politique de confidentialit\u00e9 de tout nouveau site que vous visitez en ligne.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Politique concernant les fichiers t\u00e9moins (Cookies)<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Notre site utilise des t\u00e9moins pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre site. Cela nous aide \u00e0 vous offrir une bonne exp\u00e9rience lorsque vous naviguez sur notre site Web et nous permet \u00e9galement d\u2019am\u00e9liorer notre site. En continuant \u00e0 naviguer sur le site, vous acceptez que nous utilisions des t\u00e9moins.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un t\u00e9moin est un petit fichier de lettres et de chiffres que nous stockons sur votre navigateur ou sur le disque dur de votre ordinateur si vous y consentez. Les t\u00e9moins contiennent des informations transf\u00e9r\u00e9es sur le disque dur de votre ordinateur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous utilisons les t\u00e9moins suivants:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>T\u00e9moins essentiels<\/strong>. Ces t\u00e9moins sont n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation de notre site Web. Ils comprennent, par exemple, des t\u00e9moins qui vous permettent de vous connecter \u00e0 des zones s\u00e9curis\u00e9es de notre site Web.<\/li><li><strong>T\u00e9moins \u00e0 des fins de performance et d\u2019analyse. <\/strong>Ils nous permettent de reconna\u00eetre et de compter le nombre de visiteurs et de voir comment les visiteurs naviguent sur notre site Web lorsqu\u2019ils l\u2019utilisent. Cela nous permet d\u2019am\u00e9liorer le fonctionnement de notre site, par exemple, en veillant \u00e0 ce que les utilisateurs trouvent facilement ce qu\u2019ils cherchent.<\/li><li><strong>T\u00e9moins \u00e0 des fins de fonctionnalit\u00e9. <\/strong>Ils sont utilis\u00e9s pour vous reconna\u00eetre lorsque vous revenez sur notre site Web. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de vous accueillir par votre nom et de nous souvenir de vos pr\u00e9f\u00e9rences (par exemple, votre choix de langue ou de r\u00e9gion).<\/li><li><strong>T\u00e9moins \u00e0 des fins de ciblage.<\/strong> Ces t\u00e9moins enregistrent votre visite sur notre site, les pages que vous avez visit\u00e9es et les liens que vous avez suivis. Nous utilisons ces informations pour rendre notre site Web et la publicit\u00e9 qui y est affich\u00e9e plus adapt\u00e9s \u00e0 vos int\u00e9r\u00eats. Nous pouvons \u00e9galement faire part de ces informations \u00e0 des tiers \u00e0 cette fin.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Veuillez noter que les tiers (y compris, par exemple, les r\u00e9seaux publicitaires et les fournisseurs de services externes comme les services d\u2019analyse du trafic Web) peuvent \u00e9galement utiliser des t\u00e9moins, sur lesquels nous n\u2019exer\u00e7ons aucun contr\u00f4le. Ces t\u00e9moins sont susceptibles d\u2019\u00eatre des t\u00e9moins \u00e0 des fins d\u2019analyse ou de performance ou des t\u00e9moins \u00e0 des fins de ciblage.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous pouvez bloquer les t\u00e9moins en activant le param\u00e8tre de votre navigateur qui vous permet de refuser le param\u00e9trage de tous les t\u00e9moins ou de certains t\u00e9moins. 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